Machine industrielle offrant une nouvelle précision de positionnement
Obstacle lié à l’amortissement des vibrations à des vitesses plus élevées ; processus de développement comprenant plusieurs prototypes.
Spécialiste WBSO en innovation technologique
Plus de 20 ans d’expérience en matière de WBSO dans le développement de produits, de procédés de production et de logiciels, ainsi que dans la recherche technico-scientifique. De la première évaluation à la demande WBSO, puis au suivi administratif, à la déclaration S&O et au contrôle effectué par RVO.
Ou appelez directement Peter Klaren — +31 33 453 08 18
Peter Klaren
ÉCONOMISTE FISCALISTE ET JURISTE · SPÉCIALISTE WBSO
La WBSO soutient les travaux de développement dans lesquels vous résolvez vous-même un verrou technique nouveau pour votre entreprise. Voici quatre situations fréquentes — l’éligibilité dépend toujours des activités concrètes. Les entreprises avec personnel comme les indépendants réalisant leurs propres travaux de développement peuvent être éligibles.
Produits physiques, composants et machines dont le fonctionnement présente au départ des incertitudes techniques.
Par exemple : un système de batteries dont le comportement thermique en charge rapide ne peut pas être maîtrisé avec les solutions de refroidissement existantes.
WBSO pour le développement de produits →Procédés de production devant répondre à de nouvelles exigences de capacité, de tolérance ou de durabilité.
Par exemple : une ligne d’extrusion dans laquelle la viscosité à l’état fondu d’un matériau biosourcé devient instable lorsque le débit augmente.
WBSO pour le développement de procédés →Logiciels nécessitant de résoudre des incertitudes techniques liées à la programmation, qui ne peuvent pas être contournées à l’aide de composants existants.
Par exemple : un algorithme de mise en correspondance qui doit respecter un temps de réponse strict avec dix fois plus de combinaisons.
WBSO pour les logiciels →Recherche explicative menée selon une démarche systématique sur un phénomène technique.
Par exemple : une étude du comportement de cristallisation dans un revêtement, dont aucun modèle existant ne permet de décrire l’évolution.
WBSO pour la recherche →DIAGNOSTIC WBSO EN CINQ QUESTIONS
RÉSULTAT DU DIAGNOSTIC RAPIDE
Répondez aux cinq questions pour obtenir une première indication.
Il ne s’agit que d’une première indication. L’éligibilité de vos travaux dépend des aspects techniques concrets ; RVO prend la décision finale concernant la demande WBSO.
MIS À JOUR : OCTOBRE 2026 · SOURCE : RVO
Demander la WBSO pour 2027 ?
Le délai de demande WBSO pour 2026 est expiré. Souhaitez-vous bénéficier de la WBSO à partir du 1er janvier 2027 ? Pour les entreprises avec personnel, la demande doit être déposée au plus tard le 20 décembre 2026. Préparez donc votre demande à temps.
Nouveau en 2027 : le taux horaire S&O forfaitaire passe de 29 € à 33 €. Les taux WBSO restent inchangés. Des modifications ont également été annoncées, notamment concernant les prototypes et la procédure de demande.
Voir toutes les modifications WBSO pour 2027 →36 %
Première tranche — coûts salariaux et autres coûts S&O
50 %
Jeunes entreprises dans la première tranche
391 020 €
Plafond de la première tranche
16 %
Au-delà de la première tranche
€ 33
Taux horaire S&O forfaitaire 2027 (29 € en 2026) — toutes les modifications 2027
Qu’est-ce que cela signifie pour vos propres heures et coûts ?
Accéder au calculateur WBSOACTUALITÉS · À JOUR ET VÉRIFIÉES
ÉCHÉANCE · 3 OCTOBRE 2026
Démarrage au 1er janvier ? Échéance le 20 décembre 2026
Les entreprises avec personnel sont soumises à une date de dépôt anticipée particulière — et cette date tombe un dimanche.
Lire la suite →
WBSO 2027 · 3 OCTOBRE 2026
Le taux horaire forfaitaire passe de 29 € à 33 €
Première hausse depuis 2008. Elle concerne surtout les primo-demandeurs et les débutants sans taux horaire S&O historique calculé.
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IA & LOGICIELS · 3 OCTOBRE 2026
Élargissement de la WBSO pour l’IA annoncé
Que savons-nous déjà — et que reste-t-il à préciser ? Les règles actuelles pour l’IA, le machine learning, les LLM et le développement logiciel.
Lire la suite →
MIS À JOUR LE 3 OCTOBRE 2026 · SOURCE : RVO
Service complet : je prends en charge l’ensemble de la procédure de demande WBSO afin que vous puissiez vous concentrer sur le développement. Mes honoraires comprennent une part fixe et une part liée au résultat.
Découvrez la méthode complète →Réalisez-vous en interne des travaux de développement nécessitant de résoudre un obstacle technique ? Un entretien de vingt minutes permet d’y voir plus clair.
Quels travaux relèvent du développement et lesquels relèvent de la mise en œuvre, de l’achat ou du déploiement ?
Déterminer, pour chaque projet, quels résultats techniques étaient incertains au départ et pourquoi les méthodes existantes ne suffisaient pas.
Description du projet, estimation des heures et choix entre le forfait et les coûts réels — le tout déposé avant le début des travaux.
Réponse à une éventuelle demande d’informations complémentaires et vérification de la déclaration S&O délivrée.
Mise en place d’un suivi des heures et des projets cohérent avec la demande ainsi qu’avec l’enregistrement des congés et des absences pour maladie.
Déclaration, après la fin de l’année civile, des heures effectivement consacrées et des coûts effectivement engagés.
Contrôle préalable du dossier, ajustements si nécessaire et présence lors de l’entretien de contrôle.
Obstacle lié à l’amortissement des vibrations à des vitesses plus élevées ; processus de développement comprenant plusieurs prototypes.
Distinction claire entre les travaux éligibles sur l’algorithme et le développement front-end non éligible.
Matériau existant, nouveau procédé : la viscosité à l’état fondu devenait incontrôlable lorsque le débit augmentait. Développement du profil de température et de la géométrie de la vis jusqu’à l’obtention d’une ligne stable.
Recherche systématique visant à expliquer la formation inattendue de couches, sans objectif d’application directe — délimitée comme TWO plutôt que comme projet de développement.
Peter Klaren — spécialiste de la WBSO
Économiste spécialisé en fiscalité et juriste de formation, doté d’une vaste culture technique et de plus de vingt ans d’expérience dans l’accompagnement de demandes WBSO portant sur les logiciels, les produits physiques et les procédés de production. Pas de consultants juniors qui se succèdent : un seul spécialiste senior qui comprend votre technologie et connaît votre dossier.
Vous trouverez davantage d’explications sur la page principale consacrée à la WBSO.
Tout savoir sur la WBSO →Non. Les travaux effectués avant la période couverte par la demande ne sont pas éligibles. Pour les employeurs assujettis aux retenues salariales, cette période commence le premier jour du mois suivant le dépôt ; pour les indépendants, elle commence le jour du dépôt. Il est possible de déposer une demande en cours d’année, mais attendre vous fait perdre une partie de l’avantage.
Oui. Une déclaration S&O peut servir de base à l’application de l’Innovatiebox aux actifs incorporels éligibles créés par l’entreprise elle-même ; des conditions supplémentaires s’appliquent selon la taille de l’entreprise. Les bénéfices issus de la technologie développée sont alors imposés à un taux effectif réduit.
Une demande d’informations complémentaires ne signifie pas que votre projet n’est pas éligible. Souvent, l’obstacle technique est pertinent sur le fond, mais sa description est trop fonctionnelle ou trop vague ; je me charge de la réponse et, si nécessaire, de la procédure de recours.
Non. Seules les heures effectuées par vos propres salariés sont prises en compte ; les travaux de développement sous-traités et les coûts de main-d’œuvre externe sont exclus. Sous certaines conditions, les frais de fabrication d’un prototype dépourvu de valeur productive ou commerciale potentielle peuvent toutefois être pris en compte comme coûts et dépenses.
Les honoraires sont liés à la demande : une part fixe et une part liée au résultat. Vous connaissez le montant à l’avance.
Votre innovation génère-t-elle désormais des bénéfices ? L’Innovatiebox peut alors constituer l’étape suivante : un taux effectif de 9 % au titre de l’impôt sur les sociétés applicable aux bénéfices éligibles issus de l’innovation.
Découvrez l’Innovatiebox →Un entretien de vingt minutes vous permet d’obtenir une première évaluation — directement avec Peter Klaren.